Réunions du Conseil Municipal
Réglement du Conseil Municipal
Année 2023
►CONSEIL MUNICIPAL DU 30 janvier 2023
- Délibérations
- 2023-01-01- Rapport d’orientation budgétaire 2023
- 2023-01-02- Convention intercommunale d’attribution de logements sociaux
- 2023-01-03- Convention de partenariat avec le Département (adressage)
- 2023-01-04- Adhésion d’une commune au SDEC
- 2023-01-05- Règlement local de la publicité intercommunal
- 2023-01-06- Convention de reversement de la taxe d’aménagement
- 2023-01-07- Délégation d’assistance et de suivi pour la gestion de la taxe locale sur la publicité extérieure
- 2023-01-08- Demande de Fonds Vert
- 2023-01-09- Bilan Baronnie 2022
- 2023-01-10- Modification du tableau des effectifs
- 2023-01-11- Demande de D.E.T.R (Dotation d'Equipement de Territoires Ruraux)
Année 2022
►CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2022
- Délibérations
- 2022-04-01 - Désignation d’un délégué au SDEC
- 2022-04-02 - Modification du règlement intérieur et tarification du restaurant scolaire
- 2022-04-03 - Autorisation d’engagement d’artistes
- 2022-04-04 - Fonds de concours pour la signalétique touristique
- 2022-04-05 - Décision modificative
- 2022-04-06 - Réalisation d'un prêt secteur public
- 2022-04-07 - Complément au Régime Indemnitaire des Fonctionnaires tenant compte des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
- 2022-04-08 - Modification du tableau des effectifs
- 2022-04-09 - Présentation du document sur la politique sportive de la commune
►CONSEIL MUNICIPAL DU 19 septembre 2022
- Délibérations
- 2022-05-01 - Adhésion d’une commune au SDEC
- 2022-05-02 - Admission en non-valeur
- 2022-05-03 - Modification du tableau des effectifs
►CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2022
- Délibérations
- 2022-06-01 - Adoption du référentiel budgétaire et comptable M 57
- 2022-06-02 - Adoption du règlement budgétaire et financier
- 2022-06-03 - Apurement du compte 1069
- 2022-06-04 - Décision modificative N°2
- 2022-06-05 - Amortissements
- 2022-06-06 -Aide pour vélo à assistance électrique
- 2022-06-07 - Rapport d’observation de la chambre régionale des comptes sur les comptes de Caen la mer
- 2022-06-08 - CLECT Caen la mer
- 2022-06-09 - Convention avec Caen la mer habitat
- 2022-06-10 - Adhésion au syndicat mixte pour l'informatisation des collectivités (SMICO)
- 2022-06-11 - Retrait du syndicat mixte pour l'informatisation des collectivités (SMICO)
►Conseil municipal du 12 décembre 2022
- Délibérations
- 2022-07-01- Ouvertures dominicales des commerces en 2023
- 2022-07-02- Convention de mises à disposition des services descendantes (Caen la mer)
- 2022-07-03- Décision modificative n°3
- 2022-07-04- Avances sur subventions
- 2022-07-05- Modification du tarif de l’aire de camping-car
- 2022-07-06- Convention pour l'attribution d'une subvention d'Investissement C.A.F
- 2022-07-07- Modification du tableau des effectifs
- 2022-07-08- Périmètre délimité des abords des monuments historiques
- 2022-07-09- Rapport annuel 2021 du SYVEDAC
Année 2021
- Procès verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2021
- Procès verbal du Conseil Municipal du 15 février 2021
- Procès verbal du Conseil Municipal du 6 avril 2021
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 mai 2021
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2021
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 novembre 2021
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2021
Année 2020
- Procès verbal du 10 février 2020
- Procès verbal du 28 mai 2020
- Procès verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2020
- Procès verbal du Conseil Municipal extraordinaire du 10 juillet 2020
- Procès verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2020
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 novembre 2020
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2020
Année 2019
- Procès verbal du Conseil Municipal du 4 février 2019
- Procès verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2019
- Procès verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2019
- Procès verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2019
- Procès verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2019
- Procès verbal du Conseil Municipal du 4 novembre 2019
- Procès verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2019
Année 2018
- Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 5 février 2018
- Procès verbal du Conseil Municipal du lundi 26 mars 2018
- Procès verbal du Conseil Municipal du lundi 23 avril 2018
- Procès verbal du Conseil Municipal du lundi 28 mai 2018
- Procès verbal du Conseil Municipal du lundi 2 juillet 2018
- Procès verbal du Conseil Municipal du lundi 17 septembre 2018
- Procès verbal du Conseil Municipal du lundi 5 novembre 2018
- Procès verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2018
Année 2017
- Procès verbal du Conseil Municipal du 23 Janvier
- Procès verbal du Conseil municipal du 27 février 2017
- Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2017
- Procès verbal du Conseil Municipal du 15 mai 2017
- Procès verbal du Conseil Municipal du 19 juin
- Procès verbal du Conseil Municipal du 11 septembre 2017
- Procès-verbal du Conseil municipal du 23 octobre 2017
- Procès-verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2017
Année 2016
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 14 mars 2016
- Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 25 avril 2016
- Procès verbal du Conseil Municipal du 30 mai 2016
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 4 juillet 2016
- Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 12 septembre 2016
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 octobre 2016
Année 2015
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 janvier 2015
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 février 2015
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 mars 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 4 mai 2015
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 juin 2015
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2015
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 septembre 2015
- Procès verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2015
- Procès verbal du Conseil Municipal du 14 décembre
Année 2014
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 janvier 2014
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 février 2014
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2014
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2014
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2014
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2014: Partie 1 / Partie 2
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2014
- Procès-verbal du Conseil municipal du 8 septembre 2014
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 octobre 2014
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2014
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2014
Année 2013
- Procès verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2013
- Procés verbal du Conseil Municipal du 25 février 2013
- Procès verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2013
- Procès verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2013
- Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 3 juin 2013
- Procès verbal du Conseil Municipal du 8 juillet 2013
- Procès verbal du Conseil Municipal du 9 septembre
- Procès verbal du Conseil Municipal du 7 octobre 2013
- Procès verbal du Conseil Municipal du 18 novembre
- Procès verbal Conseil Municipal du 16 décembre 2013
Année 2012
- Procès-verbal du 30 janvier 2012
- Procés verbal du 27 février 2012
- Procès-Verbal du 26 mars 2012
- Procès verbal du 29 mars 2012
- Procès verbal du 14 mai 2012
- Procès verbal du 2 juillet 2012
- Procés-verbal du 10 septembre 2012
- Procès-verbal du 8 octobre 2012
- Procès-verbal du 12 novembre 2012
- Procès-verbal du 17 décembre 2012
Année 2011
- Procès-verbal du 31 Janvier 2011
- Procès-verbal du 28 Février 2011
- Procès-verbal du 28 mars 2011
- Procès-verbal du 9 mai 2011
- Procès-verbal du 4 juillet 2011
- Procès-verbal du 12 septembre 2011
- Procès-verbal du 10 octobre 2011
- Proces-verbal du 7 novembre 2011
- Procès-verbal du 12 décembre 2011
Année 2010
- Procès-verbal du 8 février 2010
- Procès-verbal du 15 mars 2010
- Procès-verbal du 6 Avril 2010
- Procès-verbal du 3 mai 2010
- Procès-verbal du 7 juin 2010
- Procès-verbal du 5 juillet 2010
- Procès-verbal du 13 septembre 2010
- Procès-verbal du 11 octobre 2010
- Procès-verbal du 15 novembre 2010
- Procès-verbal du 13 décembre 2010
- Procès-verbal du 22 décembre 2010
Année 2009
- Procès-verbal du 19 janvier 2009
- Procès-verbal du 23 février 2009
- Procès-verbal du 23 mars 2009
- Procès-verbal du 20 avril 2009
- Procès-verbal du 18 mai 2009
- Procès-verbal du 15 juin 2009
- Procès-verbal du 6 juillet 2009
- Procès-verbal du 14 septembre 2009
- Procès-verbal du 12 octobre 2009
Année 2008
- Procès-verbal du 14 janvier 2008
- Procès-verbal du 11 février 2008
- Procès-verbal du 15 mars 2008
- Procès-verbal du 26 mars 2008
- Procès-verbal du 28 avril 2008
- Procès-verbal du 9 juin 2008
- Procès-verbal du 27 juin 2008 / Lire la feuille de réclamations
- Procès-verbal du 7 juillet 2008
- Procès-verbal du 8 septembre 2008
- Procès-verbal du 6 octobre 2008
- Procès-verbal du 6 novembre 2008
- Procès-verbal du 15 décembre 2008
Année 2007
- Procès-verbal du 8 janvier 2007
- Procès-verbal du 5 février 2007
- Procès-verbal du 26 mars 2007
- Procès-verbal du 5 avril 2007
- Procès-verbal du 23 avril 2007
- Procès-verbal du 14 mai 2007
- Procès-verbal du 2 juillet 2007
- Procès-verbal du 10 septembre 2007
- Procès-verbal du 8 octobre 2007
- Procès-verbal du 12 novembre 2007
- Procès-verbal du 26 novembre 2007
- Procès-verbal du 17 décembre 2007
Année 2006
- Procès-verbal du 9 janvier 2006
- Procès-verbal du 6 février 2006
- Procès-verbal du 6 mars 2006
- Procès-verbal du 27 mars 2006
- Procès-verbal du 19 avril 2006
- Procès-verbal du 24 avril 2006
- Procès-verbal du 6 juin 2006
- Procès-verbal du 3 juillet 2006
- Procès-verbal du 4 septembre 2006
- Procès-verbal du 9 octobre 2006
- Procès-verbal du 6 novembre 2006
- Procès-verbal du 4 décembre 2006
Année 2005
- Procès-verbal du 7 février 2005
- Procès-verbal du 7 mars 2005
- Procès-verbal du 29 mars 2005
- Procès-verbal du 2 mai 2005
- Procès-verbal du 30 mai 2005
- Procès-verbal du 27 juin 2005
- Procès-verbal du 5 septembre 2005
- Procès-verbal du 3 octobre 2005
- Procès-verbal du 7 novembre 2005
- Procès-verbal du 5 décembre 2005
